Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SILICOMP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « APPLI-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SILICOMP domicilié(e) 195 Rue Lavoisier - ZIRST, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BRET DELCOURT MAUVARIN AVOCATS - France.
La marque APPLI-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLI-BUS est expirée depuis le 28 janvier 2004.
GROUPE SILICOMP a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SILICOMP , CADIMES
GROUPE SILICOMP SA - 195 Rue Lavoisier - ZIRST, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN - France
SCP BRET DELCOURT MAUVARIN AVOCATS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
- progiciel de développement et d'intégration d'applications - gestion de fichiers informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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